Mentions légales

01Éditeur

Éditeur

À COMPLÉTER (Fortunium Sàrl ou NightOwl Sàrl)

Adresse

À COMPLÉTER (rue, NPA, localité, Suisse)

Email

brian@afro-world.club

Numéro IDE

À COMPLÉTER (CHE-xxx.xxx.xxx)

Forme juridique

À COMPLÉTER (Sàrl, inscrite au registre du commerce du canton de …)

Numéro de TVA

À COMPLÉTER (CHE-xxx.xxx.xxx TVA, si assujettie)

Responsable du contenu

À COMPLÉTER (prénom, nom, fonction)

02Hébergement

Supabase

Base de données, comptes et connexion, stockage des justificatifs. Région d’hébergement à confirmer (visée : Union européenne ou Suisse) ; société établie aux États-Unis

Vercel

Hébergement et exécution de l’application web. Région d’exécution à fixer (visée : Francfort, UE) ; sans ce réglage, exécution par défaut aux États-Unis ; société établie aux États-Unis

Resend

Envoi des emails de service (confirmation d’adresse, mot de passe oublié, invitations). Région d’envoi à confirmer (visée : Union européenne) ; société établie aux États-Unis

03Propriété intellectuelle

Le nom NightOwl, l’application, ses textes et son design appartiennent à l’éditeur. Les données saisies par une société cliente restent la propriété de cette société.

04Responsabilité

Les informations de ce site sont données sans garantie d’exactitude ni d’exhaustivité. NightOwl ne remplace pas un conseil fiscal, comptable ou juridique : voir les conditions d’utilisation. Les liens vers des sites tiers sont fournis sans responsabilité pour leur contenu.

05Protection des données

Voir la déclaration de confidentialité.